Arrêté du 24 octobre 2003 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 12 novembre 2023.

TexteArrêté du 24 octobre 2003
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048388589
Texte parentLEGITEXT000022445656
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 (version du 12 novembre 2023)Légifrance →

1. Cartes des régions de provenance des espèces suivantes : (cartes non reproduites ; veuillez consulter le fac-similé)

2. Sapin pectiné, sapin de Vancouver, érable champêtre, érable plane, érable sycomore, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau verruqueux, bouleau pubescent, charme, châtaignier, cèdre de l'Atlas, hêtre, frêne oxyphylle, frêne commun, mélèze d'Europe, épicéa commun, épicéa de Sitka, pin cembro, pin d'Alep, pin de Salzmann, pin laricio de Corse, pin noir d'Autriche, pin maritime, pin pignon, pin sylvestre, pin sylvestre (suite), peuplier tremble, merisier, douglas vert, chêne chevelu, chêne vert, chêne sessile, chêne pubescent, chêne pédonculé, chêne rouge, chêne liège, robinier faux acacia, tilleul à petites feuilles, tilleul à grandes feuilles, gommier bleu, gommier à cidre.

Nota : Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 2023 (NOR : AGRT2326663A), trois régions de provenance du Pin à crochets sont créées sous les noms “ PUN500 Alpes ”, “ PUN601 Chaîne pyrénéenne ” et “ PUN602 Pyrénées Orientales ”. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 262 du 11 novembre 2023, texte n° 29 à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048385690?init=true&page=1&query=AGRT2326663A&searchField=ALL&tab_selection=all

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048388589, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.