Arrêté du 12 juillet 2010 · Article

Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 1er juillet 2010 au 4 août 2010.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 12 juillet 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000022506205
Texte parentLEGITEXT000022505267
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 12 juillet 2010 (version du 1er juillet 2010)Légifrance →

1. ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

2. Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

3. Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990

PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
1. Mesures permanentes

Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

A.-Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Après 12 ans
55 487, 80
Après 9 ans
48 895, 86
Après 6 ans
41 205, 45
Après 3 ans
37 909, 50
Avant 3 ans
33 515, 06
B.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Après 18 ans
44 490, 31
Après 15 ans
41 606, 60
Après 12 ans
38 613, 88
Après 9 ans
35 621, 29
Après 6 ans
32 628, 59
Après 3 ans
29 627, 51
Avant 3 ans
26 606, 32
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
487, 49
C.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Après 18 ans
17 796, 17
Après 15 ans
16 642, 78
Après 12 ans
15 445, 71
Après 9 ans
14 248, 67
Après 6 ans
13 051, 40
Après 3 ans
11 850, 93
Avant 3 ans
10 642, 75
D.-Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Temps plein :

Après 2 ans
20 437, 45
Avant 2 ans
17 550, 16
Temps partiel :

Après 2 ans
8 256, 00
Avant 2 ans
7 100, 95
2. Mesures transitoires

Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires

a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :

1re classe :

6e échelon :

Après 4 ans de grade hospitalier
40 883, 93
Avant 4 ans de grade hospitalier
33 252, 53
5e échelon :

Après 4 ans de grade hospitalier
40 924, 46
Avant 4 ans de grade hospitalier
33 299, 27
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :

1re classe :

6e échelon
31 679, 33
5e échelon
31 720, 18
Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)
487, 49
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :

1re classe à partir du 4e échelon
12 706, 17
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :

5e et 6e échelon
12 050, 52

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