Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 24 juin 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000022510052
Texte parentLEGITEXT000022510049
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 24 juin 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E I
2. LISTE DES ÉTABLISSEMENTS HABILITÉS À DÉLIVRER LE DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ DANS LES SPÉCIALITÉS SUIVANTES POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010
3. ACADÉMIE
4. ÉTABLISSEMENT
5. SPÉCIALITÉ
6. Créteil
7. Lycée André Malraux, Montereau-Fault-Yonne
8. Maintenance nucléaire
9. Nantes
10. Lycée Chevrollier, Angers
11. Vente de solutions informatiques
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 août 1995 : art. Annexe
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