Arrêté du 22 juillet 2010 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 juillet 2010
IdentifiantLEGIARTI000022594811
Texte parentLEGITEXT000022594800
Référencearticle 4 de l'arrêté du 22 juillet 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe 1 Cycle long, b « la phase projet » le tableau des crédits des semestres 9 et 10 est remplacé par le tableau suivant :

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 6 mars 1997 : art. Annexe

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