Arrêté du 13 juillet 2010 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 juillet 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000022657206
Texte parentLEGITEXT000022657202
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 juillet 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E Tableau A

2. DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-VIENNE

3. FONCTIONS EXERCÉES

4. NIVEAU de qualification de l'emploi

5. NOMBRE D'EMPLOIS

6. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

7. Chef de l'unité rénovation urbaine habitat

8. A

9. 1

10. 30 points

11. Chef du pôle terrioriale urbain

12. A

13. 1

14. 20 points

15. Chargé d'animation méthode-conseil développement durable

16. B

17. 1

18. 20 points

19. Secrétaire habitat logement

20. C

21. 1

22. 10 points

23. Tableau B

24. DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE MAINE-ET-LOIRE

25. FONCTIONS EXERCÉES

26. NIVEAU de qualification de l'emploi

27. NOMBRE D'EMPLOIS

28. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

29. Etudes, diagnostics et observation des territoires urbains

30. A

31. 1

32. 50

33. Mise en œuvre de la politque de la ville. Chargé de la rénovation urbaine

34. A

35. 1

36. 50

37. DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE MAINE-ET-LOIRE

38. FONCTIONS EXERCÉES

39. NIVEAU de qualification de l'emploi

40. NOMBRE D'EMPLOIS

41. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

42. Mise en œuvre de la politique sociale du logement et de l'habitat. Chargé de la mise en œuvre du droit au logement opposable

43. A

44. 1

45. 50

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Vienne à Val d'Oise ; Art. Annexe Maine-et-Loire

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022657206, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.