Arrêté du 12 juillet 2010 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 juillet 2010
IdentifiantLEGIARTI000022684405
Texte parentLEGITEXT000022684399
Référencearticle 3 de l'arrêté du 12 juillet 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau B-II annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° Les mentions suivantes sont ajoutées :

2. B-II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'

3. article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'enseignement supérieur

4. NOMBRE d'emplois

5. Localisation

6. Intitulé du poste

7. Académie d'Aix-Marseille ― Université Aix-Marseille-III

8. Chargé de mission auprès du directeur général des services

9. 1

10. Académie d'Aix-Marseille ― Université d'Avignon

11. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

12. 1

13. Académie d'Aix-Marseille ― Université d'Avignon

14. Adjoint au directeur général des services, directeur des finances et du contrôle de gestion

15. 1

16. Académie d'Aix-Marseille ― Centre régional des œuvres universitaires et scolaires

17. Responsable des activités du centre régional sur la ville de Marseille

18. 1

19. Académie d'Amiens ― Centre régional des œuvres universitaires et scolaires

20. Adjoint au directeur du centre régional

21. 1

22. Académie de Besançon ― Centre régional des œuvres universitaires et scolaires

23. Adjoint au directeur du centre régional

24. 1

25. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-I

26. Adjoint au directeur général des services, chargé des ressources humaines

27. 1

28. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-II

29. Directeur des ressources humaines

30. 1

31. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-III

32. Directeur des études, de la formation et de l'insertion

33. 1

34. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-IV

35. Adjoint au directeur général des services

36. 1

37. Académie de Bordeaux ― Université de Pau et des pays de l'Adour

38. Directeur des ressources humaines

39. 1

40. Académie de Caen ― Université de Caen

41. Responsable de la direction des affaires générales et juridiques

42. 1

43. Académie de Clermont-Ferrand ― Université Clermont-Ferrand-I

44. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

45. 1

46. Académie de Clermont-Ferrand ― Institut français de mécanique avancée (IFMA)

47. Secrétaire général

48. 1

49. Académie de Créteil ― Université de Marne-la-Vallée

50. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

51. 1

52. Académie de Créteil ― Université de Marne-la-Vallée

53. Adjoint au directeur général des services, chargé du patrimoine

54. 1

55. Académie de Créteil ― Université Paris-VIII

56. Adjoint au directeur général des services

57. 1

58. Académie de Dijon ― Université de Dijon

59. Adjoint au directeur général des services, chargé du développement de l'université

60. 1

61. Académie de Grenoble ― Université Grenoble-II

62. Adjoint au directeur général des services, chargé du patrimoine, de l'hygiène et de la sécurité

63. 1

64. Académie de Grenoble ― Université Grenoble-III

65. Adjoint au directeur général des services

66. 1

67. Académie de Grenoble ― Université de Chambéry

68. Adjoint au directeur général des services, chargé des ressources humaines

69. 1

70. Académie de Grenoble ― Université de Chambéry

71. Adjoint au directeur général des services, chargé du pilotage et de la politique contractuelle

72. 1

73. Académie de la Guadeloupe ― Université Antilles-Guyane

74. Chargé de mission auprès du directeur général des services

75. 1

76. Académie de Lille ― Université Lille-II

77. Adjoint au directeur général des services

78. 1

79. Académie de Lille ― Université Lille-III

80. Adjoint au directeur général des services

81. 1

82. Académie de Lille ― Université Lille-III

83. Directeur des ressources humaines

84. 1

85. Académie de Lille ― Université d'Artois

86. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

87. 1

88. Académie de Lille ― Université du Littoral

89. Responsable de la division moyens et logistique

90. 1

91. Académie de Lille ― Université de Valenciennes

92. Adjoint au directeur général des services ― A effet du 1er juillet 2009

93. 1

94. Académie de Lille ― Ecole centrale de Lille

95. Directeur des ressources humaines

96. 1

97. Académie de Lille ― Centre régional des œuvres universitaires et scolaires

98. Responsable du site de Lille-I

99. 1

100. Académie de Limoges ― Université de Limoges

101. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

102. 1

103. Académie de Lyon ― Université de Saint-Etienne

104. Directeur en charge du pilotage, de l'évaluation et de la démarche qualité

105. 1

106. Académie de Lyon ― Université Lyon-III

107. Directeur des ressources humaines

108. 1

109. Académie de Montpellier ― Université de Montpellier-I

110. Directeur des ressources humaines

111. 1

112. Académie de Montpellier ― Université de Montpellier-III

113. Directeur des ressources humaines

114. 1

115. Académie de Montpellier ― Université de Montpellier-III

116. Directeur de la recherche et des écoles doctorales, responsable du site de Saint-Charles

117. 1

118. Académie de Montpellier ― Université de Perpignan

119. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

120. 1

121. Académie de Montpellier ― Université de Perpignan

122. Directeur des affaires financières

123. 1

124. Académie de Nancy-Metz ― Université Nancy-I

125. Chargé de mission auprès du directeur général des services

126. 1

127. Académie de Nancy-Metz ― Université Nancy-II

128. Adjoint au directeur général des services

129. 1

130. Académie de Nantes ― Université du Mans

131. Directeur des affaires financières

132. 1

133. Académie de Nantes ― Université de Nantes

134. Chargé du patrimoine immobilier de l'université

135. 1

136. Académie de Nice ― Université de Toulon

137. Adjoint au directeur général des services, en charge des affaires générales, statutaires et juridiques

138. 1

139. Académie de Nice ― Université de Toulon

140. Chargé du contrôle de gestion et de l'aide au pilotage

141. 1

142. Académie d'Orléans-Tours ― Université de Tours

143. Directeur des ressources humaines

144. 1

145. Académie d'Orléans-Tours ― Université de Tours

146. Directeur des finances

147. 1

148. Académie de Paris ― Université Paris-II

149. Directeur des ressources humaines

150. 1

151. Académie de Paris ― Université Paris-II

152. Directeur des affaires générales

153. 1

154. Académie de Paris ― Université Paris-III

155. Adjoint au directeur général des services, directeur des affaires financières

156. 1

157. Académie de Paris ― Université Paris-VI

158. Chargé de mission auprès du directeur général des services

159. 1

160. Académie de Paris ― Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

161. Directeur des ressources humaines

162. 1

163. Académie de Paris ― Collège de France

164. Directeur des affaires budgétaires et financières

165. 1

166. Académie de Poitiers ― Université de Poitiers

167. Directeur du service immobilier

168. 1

169. Académie de Poitiers ― Université de La Rochelle

170. Directeur des ressources humaines

171. 1

172. Académie de Reims ― Université de Reims

173. Directeur financier

174. 1

175. Académie de Rennes ― Université Rennes-II

176. Chargé de mission auprès du directeur général des services

177. 1

178. Académie de Rennes ― Université de Bretagne-Sud

179. Directeur des ressources humaines

180. 1

181. Académie de Rennes ― Université de Bretagne-Sud

182. Directeur du service patrimoine, logistique et moyens

183. 1

184. Académie de La Réunion ― Université de La Réunion

185. Adjoint au directeur général des services, chargé des affaires juridiques, des affaires générales et de la commande publique

186. 1

187. Académie de Rouen ― Université de Rouen

188. Adjoint au directeur général des services, directeur de la recherche et de la valorisation

189. 1

190. Académie de Rouen ― Université du Havre

191. Chargé de mission auprès du directeur général des services

192. 1

193. Académie de Strasbourg ― Université de Mulhouse

194. Directeur chargé des ressources humaines

195. 1

196. Académie de Strasbourg ― Université de Mulhouse

197. Directeur chargé du patrimoine immobilier

198. 1

199. Académie de Toulouse ― Université Toulouse-I

200. Directeur du service juridique et contentieux

201. 1

202. Académie de Toulouse ― Université Toulouse-I

203. Adjoint au directeur général des services

204. 1

205. Académie de Toulouse ― Université Toulouse-III

206. Directeur des finances et du contrôle de gestion

207. 1

208. Académie de Versailles ― Université Paris-X

209. Chargé de mission auprès du directeur général des services

210. 1

211. Académie de Versailles ― Université Paris-XI

212. Chargé de mission auprès du directeur général des services

213. 1

214. Académie de Versailles ― Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications ― Cergy-Pontoise

215. Secrétaire général de l'école

216. 1

217. Académie de Versailles ― Université de Versailles ― Saint-Quentin-en-Yvelines

218. Adjoint au directeur général des services, directeur des finances

219. 1

220. Académie de Versailles ― Université de Cergy-Pontoise

221. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

222. 1

223. Académie de Versailles ― Université d'Evry-Val-d'Essonne

224. Directeur des ressources humaines

225. 1

226. Académie de Versailles ― Université d'Evry-Val-d'Essonne

227. Directeur du pilotage

228. 1

229. Académie de Versailles ― Centre régional des œuvres universitaires et scolaires

230. Directeur de la vie de l'étudiant

231. 1

232. Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie ― Université de la Nouvelle-Calédonie

233. Chargé des œuvres universitaires et de la restructuration de la vie étudiante ― A effet du 1er mai 2009

234. 1

235. Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

236. Délégué administratif

237. 1

238. 2° Les mentions :

239. B-I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'

240. article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'enseignement supérieur

241. NOMBRE d'emplois

242. Localisation

243. Intitulé du poste

244. Académie d'Amiens ― Université d'Amiens

245. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres ― A effet du 1er janvier 2008

246. 1

247. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-II

248. En charge de l'aide au pilotage dans les domaines des ressources humaines et financiers ― A effet du 1er septembre 2008

249. 1

250. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-IV

251. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres ― A effet du 1er janvier 2008

252. 1

253. Académie de Clermont-Ferrand ― Université Clermont-Ferrand-II

254. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres ― A effet du 1er janvier 2008

255. 1

256. Académie de Créteil ― Université Paris-XIII

257. Adjoint au secrétaire général de l'université

258. 1

259. Académie de Dijon ― Université de Dijon

260. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres ― A effet du 1er janvier 2008

261. 1

262. Académie de Grenoble ― Université Grenoble-I

263. Chargé de mission

264. 1

265. Académie de Lyon ― Université Lyon-I

266. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres

267. 1

268. Académie de Lyon ― Université Lyon-I

269. Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé de mission DSI

270. 1

271. Académie de Lyon ― Université Lyon-II

272. Adjoint au secrétaire général de l'université

273. 1

274. Académie de Montpellier ― Université Montpellier-II

275. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres ― A effet du 1er janvier 2008

276. 1

277. Académie de Paris ― Université Paris-V

278. Adjoint au secrétaire général de l'université

279. 1

280. Académie de Poitiers ― Université de La Rochelle

281. Adjoint au secrétaire général de l'université, en charge du pilotage, de la gestion des ressources et de l'immobilier ― A effet du 1er septembre 2008

282. 1

283. Académie de Rouen ― Université de Rouen

284. Adjoint au secrétaire général de l'université

285. 1

286. Académie de Versailles ― Université Paris-XI

287. Adjoint au secrétaire général de l'université

288. 1

289. Sont remplacées par les mentions suivantes :

290. B-II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'

291. article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'enseignement supérieur

292. NOMBRE d'emplois

293. Localisation

294. Intitulé du poste

295. Académie d'Amiens ― Université d'Amiens

296. Directeur des ressources humaines

297. 1

298. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-II

299. Adjoint au directeur général des services, chargé du pôle financier

300. 1

301. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-IV

302. Directeur des ressources humaines

303. 1

304. Académie de Clermont-Ferrand ― Université Clermont-Ferrand-II

305. Directeur des ressources humaines

306. 1

307. Académie de Créteil ― Université Paris-XIII

308. Chef de cabinet du président de l'université

309. 1

310. Académie de Dijon ― Université de Dijon

311. Adjoint au directeur général des services, chargé de la formation et de la vie collective

312. 1

313. Académie de Grenoble ― Université Grenoble-I

314. Directeur des services financiers ― A effet du 1er avril 2009

315. 1

316. Académie de Lyon ― Université Lyon-I

317. Adjoint au directeur général des services, chargé de mission patrimoine

318. 1

319. Académie de Lyon ― Université Lyon-I

320. Adjoint au directeur général des services, chargé des ressources humaines

321. 1

322. Académie de Lyon ― Université Lyon-II

323. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

324. 1

325. Académie de Montpellier ― Université Montpellier-II

326. Directeur des services financiers

327. 1

328. Académie de Paris ― Université Paris-V

329. Adjoint au directeur général des services, chargé de la direction de la recherche, de la valorisation et des écoles doctorales ― A effet du 1er avril 2009

330. 1

331. Académie de Poitiers ― Université de La Rochelle

332. Adjoint au directeur général des services, directeur des affaires financières, patrimoine et pilotage

333. 1

334. Académie de Rouen ― Université de Rouen

335. Adjoint au directeur général des services, directeur des ressources humaines

336. 1

337. Académie de Versailles ― Université Paris-XI

338. Adjoint au directeur général des services, directeur des affaires budgétaires et financières

339. 1

340. 3° Les mentions suivantes sont supprimées à compter du 26 février 2010 :

341. B-II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'

342. article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'enseignement supérieur

343. NOMBRE d'emplois

344. Localisation

345. Intitulé du poste

346. Académie d'Aix-Marseille ― Université Aix-Marseille-I

347. Directeur des ressources humaines

348. 1

349. Académie d'Aix-Marseille ― Université Aix-Marseille-II

350. Directeur des ressources humaines

351. 1

352. Académie d'Aix-Marseille ― Université Aix-Marseille-III

353. Directeur des ressources humaines

354. 1

355. Académie de Besançon ― Université de Besançon

356. Adjoint au secrétaire général, directeur des ressources humaines

357. 1

358. Académie de Bordeaux ― Université Bordeaux-I

359. Directeur des affaires budgétaires et financières ― A effet du 1er septembre 2008

360. 1

361. Académie de Caen ― Université de Caen

362. En charge du contrôle de gestion et analyse prospective

363. 1

364. Académie de Créteil ― Université Paris-XII

365. Chargé de mission

366. 1

367. Académie de Créteil ― Université Paris-XIII

368. Adjoint au secrétaire général de l'université

369. 1

370. Académie de Dijon ― Université de Dijon

371. Directeur des ressources humaines

372. 1

373. Académie de Grenoble ― Université Grenoble-I

374. Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé du patrimoine

375. 1

376. Académie de Lille ― Université Lille-I

377. Directeur des ressources humaines

378. 1

379. Académie de Lyon ― Université Lyon-I

380. Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé des affaires financières

381. 1

382. Académie de Montpellier ― Université Montpellier-II

383. Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines

384. 1

385. Académie de Nancy-Metz ― Université Nancy-I

386. Directeur des ressources humaines

387. 1

388. Académie de Nantes ― Université de Nantes

389. Adjoint au secrétaire général de l'université

390. 1

391. Académie de Nice ― Université de Nice

392. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres ― A effet du 1er janvier 2008

393. 1

394. Académie d'Orléans-Tours ― Université de Tours

395. Adjoint au secrétaire général de l'université

396. 1

397. Académie de Paris ― Université Paris-V

398. Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé des ressources humaines

399. 1

400. Académie de Paris ― Université Paris-VI

401. Adjoint au secrétaire général

402. 1

403. Académie de Poitiers ― Université de Poitiers

404. Directeur des ressources humaines

405. 1

406. Académie de Rouen ― Université de Rouen

407. Directeur des affaires financières

408. 1

409. Académie de Strasbourg ― Université de Strasbourg

410. Adjoint au secrétaire général de l'université, en charge des ressources de l'université de Strasbourg

411. 1

412. Académie de Toulouse ― Université Toulouse-III

413. Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines

414. 1

415. Académie de Versailles ― Université Paris-X

416. Adjoint au secrétaire général de l'université

417. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 décembre 2008
    Divisions : Art. B II

Aller plus loin

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