Arrêté du 16 août 2010 · Article

Article 15

Article abrogé, en vigueur du 22 août 2010 au 1er août 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 16 août 2010

RattachementTITRE II : DEUXIEME CYCLE

IdentifiantLEGIARTI000022733237

Texte parentLEGITEXT000022733201

Référencearticle 15 de l'arrêté du 16 août 2010 (version du 22 août 2010)Légifrance →

1. Le redoublement de la deuxième année du deuxième cycle n'est pas de droit : il est subordonné à la décision du jury.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.