Arrêté du 16 août 2010 · Article

Article 17

Article abrogé, en vigueur du 22 août 2010 au 1er août 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 16 août 2010
RattachementTITRE III : TROISIEME CYCLE
IdentifiantLEGIARTI000022733241
Texte parentLEGITEXT000022733201
Référencearticle 17 de l'arrêté du 16 août 2010 (version du 22 août 2010)Légifrance →

1. Le diplôme de recherche approfondie sanctionne les études du troisième cycle, d'une durée de trois années.

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