1. Après la soutenance, l'exemplaire du mémoire de recherche remis au service de la scolarité est déposé à la bibliothèque de l'Ecole du Louvre, où il est consultable dans des conditions fixées par une décision du directeur de l'école dans le respect du droit de la propriété intellectuelle et de la réglementation relative à l'accès aux documents administratifs. Il est accompagné d'un texte de position de mémoire aux fins de publication.
Arrêté du 16 août 2010 · Article
Article 22
Article abrogé, en vigueur du 22 août 2010 au 1er août 2012.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 16 août 2010
RattachementTITRE III : TROISIEME CYCLE
IdentifiantLEGIARTI000022733251
Texte parentLEGITEXT000022733201
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