Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 août 2010
IdentifiantLEGIARTI000022733269
Texte parentLEGITEXT000022733201
Référencearticle 31 de l'arrêté du 16 août 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 16 juillet 2002 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32 Divisions : TITRE Ier : PREMIER CYCLE. ; TITRE II : DEUXIEME CYCLE. ; TITRE III : TROISIÈME CYCLE. ; TITRE IV : AUTRES FORMATIONS. ; TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.
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