Arrêté du 16 août 2010 · Article

Article 6

Article abrogé, en vigueur du 22 août 2010 au 1er août 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 16 août 2010

RattachementTITRE IER : PREMIER CYCLE

IdentifiantLEGIARTI000022733219

Texte parentLEGITEXT000022733201

Référencearticle 6 de l'arrêté du 16 août 2010 (version du 22 août 2010)Légifrance →

1. Le diplôme de premier cycle est décerné aux élèves ayant validé toutes leurs unités d'enseignement du premier cycle dans un délai maximum de cinq années. Le jury est désigné chaque année par le directeur de l'école. Il est présidé par ce dernier et comprend les responsables scientifiques de la formation.

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