Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 6 octobre 2003 : art. 33, art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32
Divisions : TITRE Ier : ORGANISATION DE L'ÉCOLE. ; TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION ; Section 1 : Conditions générales d'admission. ; Section 2 : Jury d'admission. ; Section 3 : Statut des élèves. ; TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME ; Section 1 : Plan d'enseignement. ; Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances. ; Section 3 : Jury d'attribution du diplôme. ; Section 4 : Attribution du diplôme. ; TITRE IV : APPLICATION.