Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 août 2010
IdentifiantLEGIARTI000022794482
Texte parentLEGITEXT000022794480
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 août 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 24 mai 2004 susvisé, les mots : « au musée national d'Orsay et au musée national Hébert » sont remplacés par les mots : « au musée d'Orsay, au musée Hébert et au musée de l'Orangerie des Tuileries ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 mai 2004 : art. 3
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