Article abrogé, en vigueur du 22 septembre 2010 au 5 mars 2015.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 14 septembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022836247
Texte parentLEGITEXT000022836219
Référencearticle 10 de l'arrêté du 14 septembre 2010 (version du 22 septembre 2010)Légifrance →
1. La sous-direction « administration » comprend, outre des conseillers rattachés au sous-directeur, trois bureaux :
2. 1° Le bureau « marchés-finances » ;
3. 2° Le bureau « ressources humaines » ;
4. 3° Le bureau « maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information ».
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.