Arrêté du 14 septembre 2010 · Article

Article 11

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 septembre 2010

IdentifiantLEGIARTI000022836233

Texte parentLEGITEXT000022836219

Référencearticle 11 de l'arrêté du 14 septembre 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les arrêtés du 1er juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées et portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées sont abrogés.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

Arrêté du 1 juillet 2005 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10

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