Article abrogé, en vigueur du 22 septembre 2010 au 5 mars 2015.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 14 septembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022836227
Texte parentLEGITEXT000022836219
Référencearticle 2 de l'arrêté du 14 septembre 2010 (version du 22 septembre 2010)Légifrance →
1. Le service des essences des armées est dirigé par un directeur central, ingénieur général des essences.
2. Il est assisté d'un directeur central adjoint, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement, ainsi que d'un adjoint, chef de la division « études ― organisation ― pilotage ».
3. Le directeur central dispose, outre d'un chef de cabinet et d'un officier de sécurité des systèmes d'information central, de trois conseillers :
4. a) Un contrôleur technique des oléoducs, chargé d'exercer le contrôle technique des oléoducs intéressant ou relevant du ministère de la défense ;
5. b) Un conseiller à la sécurité « transport des marchandises dangereuses », chargé de l'expertise et de la réglementation technique au profit du ministère de la défense ;
6. c) Un délégué aux réserves.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.