Arrêté du 14 septembre 2010 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 22 septembre 2010 au 5 mars 2015.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 14 septembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022836237
Texte parentLEGITEXT000022836219
Référencearticle 3 de l'arrêté du 14 septembre 2010 (version du 22 septembre 2010)Légifrance →

1. La direction centrale du service des essences des armées comprend :

2. a) Une division « études ― organisation ― pilotage » ;

3. b) Une sous-direction « expertise » ;

4. c) Une sous-direction « opérations » ;

5. d) Une sous-direction « administration ».

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