1. La sous-direction « opérations » comprend quatre bureaux :
2. 1° Le bureau « soutien opérationnel et relations internationales » ;
3. 2° Le bureau « exploitation pétrolière » ;
4. 3° Le bureau « équipements » ;
5. 4° Le bureau « infrastructure ».
Arrêté du 14 septembre 2010 · Article
Article 8
Article abrogé, en vigueur du 22 septembre 2010 au 5 mars 2015.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 14 septembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022836245
Texte parentLEGITEXT000022836219
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