Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 octobre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022919828
Texte parentLEGITEXT000022919824
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 octobre 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 2.-Le directeur de l'enseignement militaire supérieur dispose d'une direction qui comprend :
3. « ― une division études, synthèse, pilotage et prospective ;
4. « ― une division des affaires générales et du rayonnement.
5. « Elle comprend également :
6. « ― le centre des hautes études militaires ;
7. « ― le collège interarmées de défense ;
8. « ― le centre de documentation de l'Ecole militaire. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 4 mars 2009 : art. 2
Aller plus loin
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