Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le15 octobre 2010
Publié le17 octobre 2010
Articles10 articles en vigueur
NORDEFD1021932A
IdentifiantLEGITEXT000022919824
RéférenceArrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles D. 4152-1 à D. 4152-10 ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000022919826

A modifié :

  • Arrêté du 4 mars 2009 : art. 1

Article 2 LEGIARTI000022919828

A modifié :

  • Arrêté du 4 mars 2009 : art. 2

Article 3 LEGIARTI000022919830

A modifié :

  • Arrêté du 4 mars 2009 : art. 3

Article 4 LEGIARTI000022919832

A modifié :

  • Arrêté du 4 mars 2009 : art. 6

Article 5 LEGIARTI000022919834

A modifié :

  • Arrêté du 4 mars 2009 : art. 7

Article 6 LEGIARTI000022919836

A modifié :

  • Arrêté du 4 mars 2009 : art. 10, art. 11
    Divisions : CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE

Article 7 LEGIARTI000022919838

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2005 : art. 3

Article 8 LEGIARTI000022919840

A modifié :

  • Arrêté du 4 mars 2009 : art. 14, art. 13, art. 15, art. 16

Article 9 LEGIARTI000022919842

A abrogé :

  • Arrêté du 20 juillet 2006 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6

Article 10 LEGIARTI000022919844

1. Le chef d'état-major des armées et le délégué général pour l'armement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 octobre 2010.

Hervé Morin

Textes cités liens · DILA1

Code de la défense. (V)

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 octobre 2010).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000022919824, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.