Texte publié au Journal officiel
1. Le chapitre IV du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Chapitre IV
3. « Le centre de documentation de l'Ecole militaire
4. « Art. 10.-Subordonné au directeur de l'enseignement militaire supérieur, le centre de documentation de l'Ecole militaire est dirigé par un conservateur des bibliothèques qui dispose : « ― d'un service " gestion du fonds documentaire ” ; « ― d'un service " analyse et production documentaire ” ; « ― d'un service " soutien documentaire ”. « Art. 11.-Ce centre a pour mission de fournir un appui documentaire aux organismes de formation et de recherche. Cette mission s'exerce au profit des organismes du ministère de la défense ainsi que des autres organismes concourant à la réflexion stratégique et liés par convention signée par le directeur de l'enseignement militaire supérieur. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 mars 2009 : art. 10, art. 11
Divisions : CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE