Arrêté du 15 octobre 2010 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 18 octobre 2010 au 31 janvier 2016.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 octobre 2010

IdentifiantLEGIARTI000022919948

Texte parentLEGITEXT000022919915

Référencearticle 3 de l'arrêté du 15 octobre 2010 (version du 18 octobre 2010)Légifrance →

1. L'institut comprend :

2. ― une équipe de direction ;

3. ― une équipe de recherche ;

4. ― une équipe d'assistance à la recherche.

5. Il dispose d'un conseil scientifique.

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