Arrêté du 15 octobre 2010 · Article

Article 5

Article abrogé, en vigueur du 18 octobre 2010 au 31 janvier 2016.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 octobre 2010
RattachementCHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION
IdentifiantLEGIARTI000022919924
Texte parentLEGITEXT000022919915
Référencearticle 5 de l'arrêté du 15 octobre 2010 (version du 18 octobre 2010)Légifrance →

1. Le directeur de l'institut a le titre de professeur des universités ou le grade d'officier général.

2. Il est responsable :

3. ― des productions scientifiques ;

4. ― des relations avec le monde universitaire et les différents partenaires ;

5. ― de la communication et du rayonnement ;

6. ― de l'organisation, du fonctionnement et de la politique générale de l'institut.

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