Arrêté du 15 octobre 2010 · Article

Article 9

Article abrogé, en vigueur du 18 octobre 2010 au 31 janvier 2016.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 octobre 2010
RattachementCHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE
IdentifiantLEGIARTI000022919932
Texte parentLEGITEXT000022919915
Référencearticle 9 de l'arrêté du 15 octobre 2010 (version du 18 octobre 2010)Légifrance →

1. Le président du conseil scientifique est nommé par arrêté du ministre de la défense sur proposition du conseil scientifique pour une durée de trois ans renouvelable.

2. Associé aux choix majeurs de l'institut, il conseille l'équipe de direction, se prononce sur les grandes orientations de l'institut et participe à son rayonnement auprès de personnalités et d'institutions de haut niveau, nationales et internationales.

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