Arrêté du 13 octobre 2010 · Article

Annexe

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Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 octobre 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000022960834
Texte parentLEGITEXT000022960830
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 octobre 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E I. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR LES RUMINANTS ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS I-1. Espèce bovine

2. NOM DE L'ORGANISME

3. FORME JURIDIQUE

4. ADRESSE

5. NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé

6. DATE DE FIN de validité de l'agrément

7. Charolais France

8. Groupement d'intérêt économique (GIE)

9. 8, rue de Lourdes, BP 222, 58002 Nevers Cedex

10. Charolaise

11. 30 juin 2014

12. Groupe Gascon

13. Association (loi 1901)

14. 09100 Villeneuve-du-Paréage

15. Gasconne

16. 30 juin 2014

17. Organisme de sélection de la race montbéliarde

18. Association (loi 1901)

19. 4, rue des Epicéas, 25640 Roulans

20. Montbéliarde

21. 30 juin 2014

22. Organisme de sélection de la race bovine Vosgienne

23. Association (loi 1901)

24. Maison de l'agriculture, 11, rue Jean-Mermoz, BP 38, 68127 Sainte-Croix-en-Plaine

25. Vosgienne

26. 30 juin 2014

27. Institut de l'élevage

28. Association (loi 1901)

29. Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12

30. Armoricaine Aurochs reconstitué Béarnaise Bleue de Bazougers Bordelaise Canadienne Casta Ferrandaise Froment du Léon Lourdaise Maraîchine Mirandaise Nantaise Saosnoise Hereford

31. 30 juin 2011

32. Organisme de sélection de la race Prim'Holstein

33. Association (loi 1901)

34. Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75012 Paris Cedex 12

35. Prim'Holstein y compris population Pie rouge

36. 30 juin 2014

37. Groupe Salers Evolution

38. Association (loi 1901)

39. La Maison de la salers, domaine du Fau, 15140 Saint-Bonnet-de-Salers

40. Salers

41. 30 juin 2014

42. Organisme de sélection de la race aubrac

43. Association (loi 1901)

44. 2, rue Pasteur, 12000 Rodez

45. Aubrac

46. 30 juin 2014

47. France blonde d'Aquitaine sélection

48. Association (loi 1901)

49. Maison de l'agriculture, 271, rue de Péchabout, BP 45, 47002 Agen Cedex

50. Blonde d'Aquitaine

51. 30 juin 2014

52. France Limousin sélection

53. Association (loi 1901)

54. Lanaud, 87220 Boisseuil

55. Limousine

56. 30 juin 2014

57. Excellence bazadaise

58. Association (loi 1901)

59. La Jardiasse Est, 33430 Bazas

60. Bazadaise

61. 30 juin 2014

62. Union bleue du Nord

63. Association (loi 1901)

64. Maison de l'élevage du Nord, 140, boulevard de la Liberté, 59022 Lille Cedex

65. Bleue du Nord

66. 30 juin 2014

67. Union rouge flamande

68. Association (loi 1901)

69. Maison de l'élevage du Nord, 140, boulevard de la Liberté, 59013 Lille Cedex

70. Rouge flamande

71. 30 juin 2014

72. Union des éleveurs de bovins Brahman (UEBB)

73. Association (loi 1901)

74. Exploitation agricole du Galion, 97220 Trinité

75. Brahman

76. 30 juin 2014

77. Sélection créole

78. Association (loi 1901)

79. Chambre d'agriculture de Guadeloupe, rond-point de Destrellan, 97122 Baie-Mahault

80. Créole

81. 30 juin 2014

82. OS de la race parthenaise

83. Association (loi 1901)

84. Maison de l'agriculture, BP 80004, 79231 Prahecq Cedex

85. Parthenaise

86. 30 juin 2014

87. Association des éleveurs français de taureaux de combat

88. Association (loi 1901)

89. Mas du pont de Rousty, 13200 Arles

90. Race de combat

91. 30 juin 2014

92. Livre généalogique de la raço di biòu

93. Association (loi 1901)

94. Mas du pont de Rousty 13200 Arles

95. Raço di biòu

96. 30 juin 2014

97. OS blanc bleu (Organisme de sélection de la race bovine blanc bleu)

98. Association (loi 1901)

99. 5, avenue Bisiaux, 59530 Potelle

100. Blanc bleu

101. 30 juin 2014

102. Brune génétique services BGS

103. Union de coopératives agricoles à capital variable

104. 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12

105. Brune Jersiaise

106. 30 juin 2014

107. Simmental France

108. Union de coopératives agricoles

109. 1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath

110. Simmental française

111. 30 juin 2014

112. Union bretonne pie noir

113. Association (loi 1901)

114. 5, allée de Sully, 29109 Quimper Cedex

115. Bretonne Pie Noir

116. 30 juin 2014

117. Organisme de sélection en race normande

118. Association (loi 1901)

119. Le Gué Thibout, BP 43, 61700 Domfront

120. Normande

121. 30 juin 2014

122. Domaine rouge des prés

123. Société coopérative d'intérêt collectif agricole (SICA)

124. Domaine des Rues, 49220 Chenillé-Changé

125. Rouge des prés

126. 30 juin 2014

127. Unité nationale pour la race bovine tarentaise

128. Association (loi 1901)

129. 40, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph

130. Tarentaise

131. 30 juin 2014

132. OS Races alpines réunies

133. Association (loi 1901)

134. Maison de l'agriculture, BP 9016, 74990 Annecy Cedex 9

135. Abondance Hérens Villard de Lans

136. 30 juin 2014

137. I-2. Espèce ovine

138. NOM DE L'ORGANISME

139. FORME JURIDIQUE

140. ADRESSE

141. NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé

142. DATE DE FIN de validité de l'agrément

143. Géode

144. Coopérative agricole

145. 1, avenue de Chauvigny, BP 70104, 86501 Montmorillon Cedex

146. Berrichon de l'Indre Berrichon du Cher Charmoise Clun forest Dorset down Est à laine mérinos Finnoise Hampshire Romanov Rouge de l'Ouest Solognote Suffolk

147. 30 juin 2014

148. Unité pour la race lacaune

149. Association (loi 1901)

150. Carrefour de l'agriculture, 12026 Rodez Cedex 9

151. Lacaune lait Lacaune viande Caussenarde des garrigues Raïole Rouge du Roussillon

152. 30 juin 2014

153. Ovilot

154. Coopérative agricole CAPEL

155. 7, rue des Artisans, 46500 Gramat

156. Causses du Lot

157. 30 juin 2014

158. Races ovines des massifs-Sélection (ROM-Sélection)

159. Association (loi 1901)

160. Route de Thiers-Marmilhat, 63370 Lempdes

161. Bizet Blanc du Massif central Grivette Limousine Noir du Velay Rava Southdown

162. 30 juin 2014

163. Société coopérative agricole Mouton vendéen

164. Coopérative agricole

165. Route de Dompière, Les Etablières, 85000 La Roche-sur-Yon

166. Mouton vendéen

167. 30 juin 2014

168. Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées

169. Association (loi 1901)

170. Centre départemental de l'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiarp

171. Basco-béarnaise Manech noire Manech rousse

172. 30 juin 2014

173. Organisation de sélection ovine Nord

174. Association (loi 1901)

175. 15, avenue Euphrasie-Guynemer, 02400 Verdilly

176. Ile-de-France Texel

177. 30 juin 2014

178. Organisme de sélection de la race ovine du mouton charollais

179. Association (loi 1901)

180. 41, rue Général-Leclerc, BP 10, 71120 Charolles

181. Mouton charolais

182. 30 juin 2014

183. Organisme de sélection de la race ovine romane

184. Association (loi 1901)

185. Les Nauzes, 81580 Soual

186. Romane

187. 30 juin 2014

188. Unité nationale de sélection et de promotion des races avranchin, cotentin et roussin

189. Association (loi 1901)

190. Maison de l'agriculture, 50009 Saint-Lô

191. Avranchin Cotentin Roussin de la Hague

192. 30 juin 2014

193. Union pour la sélection de l'ovin Martinik (USOM)

194. Association (loi 1901)

195. Habitation Bonne Mère, 97224 Ducos

196. Martinik

197. 30 juin 2014

198. Association Maison régionale de l'élevage-PACA (MRE)

199. Association (loi 1901)

200. Maison régionale de l'élevage, 480, route de la Durance, 04100 Manosque

201. Préalpes du Sud Mérinos d'Arles Mourérous

202. 30 juin 2014

203. Association Mouton boulonnais

204. Association (loi 1901)

205. Ferme du Héron, chemin de la Ferme Lenglet, 59650 Villeneuve-d'Ascq

206. Boulonnaise

207. 30 juin 2014

208. Organisme de sélection de la race ovine corse

209. Association (loi 1901)

210. Domaine de Casabianda, 20270 Aléria

211. Corse (race ovine corse)

212. 30 juin 2014

213. Unité pyrénéenne des races allaitantes ovines

214. Association (loi 1901)

215. 28, rue des Pyrénées, 31210 Montréjeau

216. Aure et Campan Barégeoise Castillonnaise Lourdaise Montagne noire Tarasconnaise

217. 30 juin 2014

218. Union des éleveurs de la race thônes et marthod

219. Association (loi 1901)

220. Maison de l'agriculture, 140, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph

221. Thônes et marthod

222. 30 juin 2014

223. Centre d'enseignement zootechnique / Bergerie nationale de Rambouillet

224. Etablissement public national

225. Parc du Château, CS40609, 78514 Rambouillet Cedex

226. Mérinos de Rambouillet

227. 30 juin 2014

228. I-3. Espèce caprine

229. NOM DE L'ORGANISME

230. FORME JURIDIQUE

231. ADRESSE

232. NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé

233. DATE DE FIN de validité de l'agrément

234. CAPGENES

235. Coopérative agricole

236. 2135, route de Chauvigny, 86550 Mignaloux-Beauvoir

237. Alpine Angora Des Fossés Du Massif central Corse Poitevine Provençale Pyrénéenne Rove Saanen

238. 30 juin 2014

239. II. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR L'ESPÈCE PORCINE ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS Date de fin de validité : 30 juin 2014

240. NOM DE L'ORGANISME

241. FORME JURIDIQUE

242. ADRESSE

243. FONCTION AGRÉÉE

244. TYPES GÉNÉTIQUES concernés

245. ADN (Alliance de diffusion des nuclei)

246. Société par actions simplifiée

247. Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben

248. Tenue de livre généalogique

249. Duochan Duroc ADN Euroc

250. Tenue de registre zootechnique

251. Adénia ADN Kantor

252. Bretagne porc sélection

253. Syndicat professionnel agricole

254. Route de Saint-Brieuc, 22800 Saint-Donan

255. Tenue de registre zootechnique

256. Large white × landrace français Large white × piétrain

257. Coopérative des producteurs de porcs de la Réunion

258. Coopérative agricole

259. ZI n° 5, avenue Charles-Isautier, 97410 Saint-Pierre

260. Tenue de registre zootechnique

261. Cadina Titan

262. France Hybrides

263. Société par actions simplifiée

264. Domaine du Grand Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire

265. Tenue de livre généalogique

266. FH004 FH012 FH016 FH019 FH025 Lignée C Lignée D Magnus

267. Tenue de registre zootechnique

268. FH100 Galaxy 300 Galaxy 480 Galaxy 900 Hypor CD Maxter 304 ou Maxter

269. Gène +

270. Société par actions simplifiée

271. 12, rue du Moulin, 62134 Erin

272. Tenue de livre généalogique

273. DRB DRC Duroc Gène + Musclor Taï Zumu

274. Tenue de registre zootechnique

275. Alfa + Défi + DRX GP Landrace × Duroc ou Duna Piétrain × Musclor Syra Youli Youna

276. Horizon +

277. Société à responsabilité limitée

278. ZA du Moulin de Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche

279. Tenue de livre généalogique

280. Piétrain Horizon +

281. Livres généalogiques porcins collectifs

282. Association (loi 1901)

283. 149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris cedex 12

284. Tenue de livre généalogique

285. Landrace français Large white lignée femelle Large white lignée mâle Piétrain

286. Association des livres généalogiques Collectifs des races locales de porcs (LIGERAL)

287. Association (loi 1901)

288. 149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris Cedex 12

289. Tenue de livre généalogique

290. Basque Bayeux Cul noir limousin Gascon Nustrale Porc blanc de l'Ouest

291. Nucleus

292. Société anonyme

293. 7, rue des Orchidées, 35650 Le Rheu

294. Tenue de livre généalogique

295. Duroc nucleus Nushan

296. Tenue de registre zootechnique

297. Carlyne Durance Nucleus Nushan 33 Porcneuf Porcneuf 81 Rocland Sélune

298. Pen ar lan France

299. Société civile agricole

300. Route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent

301. Tenue de livre généalogique

302. Gallia Neckar P76 Piétrain NN Pen ar lan Redone

303. Tenue de registre zootechnique

304. Naïma P88

305. PIC France

306. Société anonyme

307. 17, rue du Sabot, zoopole, BP 48, 22440 Ploufragan

308. Tenue de livre généalogique

309. GP 1010 GP 1020 GP 1120 (ou PIC 408) GP 1125 (ou PIC 337)

310. Tenue de registre zootechnique

311. Camborough hybride (ou GP1050) Camborough 15 GP 1062 PIC 359 (Virtus 359) PIC 410

312. TOPIGS France

313. Société par actions simplifiée

314. Linglaz, BP 76, 29470 Loperhet

315. Tenue de livre généalogique

316. Topigs lignée B Topigs lignée D (Talent) Topigs lignée E (Tempo) Topigs lignée P (TOP Pi) Topigs lignée Z

317. Tenue de registre zootechnique

318. Topigs 40

319. L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 501 / CEE. L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs dits hybrides de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 504 / CEE.

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  • Arrêté du 22 octobre 2007 : art. Annexe

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