Arrêté du 21 octobre 2010 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 octobre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022970287
Texte parentLEGITEXT000022970284
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 octobre 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La liste annexée à l'arrêté du 7 août 2010 susvisé est modifiée comme suit :

2. 1° Avant les mots : « Le consul honoraire à East London », est inséré l'alinéa suivant : « Le consul honoraire à Durban » ;

3. 2° Après les mots : « Le consul honoraire à Cologne », est inséré l'alinéa suivant : « Le consul honoraire à Hanovre » ;

4. 3° Après les mots : « Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhao », est inséré l'alinéa suivant : « Le consul honoraire à Vitoria » ;

5. 4° Après les mots : « Le consul honoraire à Hartford (Connecticut) », est inséré l'alinéa suivant : « Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi) » ;

6. 5° Après les mots : « Le consul honoraire à Kansas City (Missouri) », est inséré l'alinéa suivant : « Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane) » ;

7. 6° Après les mots : « Le consul honoraire à Seattle (Washington) », est inséré l'alinéa suivant : « Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane) » ;

8. 7° Avant les mots : « Le consul honoraire à Faro », est inséré l'alinéa suivant : « Le consul honoraire à Evora ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 août 2010 : art. Annexe

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022970287, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.