Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 octobre 2010
IdentifiantLEGIARTI000022975180
Texte parentLEGITEXT000022975173
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 octobre 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 de l'arrêté du 13 septembre 2004 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « La durée normale des études des élèves titulaires admis en première année du cycle ingénieur par voie de concours est de trois ans. Cette durée pourra être aménagée dans le cas de cursus particuliers précisés dans le règlement de scolarité. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 13 septembre 2004 : art. 3
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