Arrêté du 25 octobre 2010 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 5 juin 2011 au 16 octobre 2013.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 25 octobre 2010
IdentifiantLEGIARTI000024141926
Texte parentLEGITEXT000022993428
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 octobre 2010 (version du 5 juin 2011)Légifrance →

1. La direction de l'administration générale et de la modernisation des services comprend :

2. ― la sous-direction des ressources humaines ;

3. ― la sous-direction des systèmes d'information ;

4. ― la sous-direction des affaires financières ;

5. ― la division de la logistique et du patrimoine.

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