1. Les bassins ou groupements de bassins correspondant au cadre de l'élaboration ou de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux sont dénommés comme suit :
2. L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord ;
3. La Meuse ;
4. La Sambre ;
5. Le Rhin ;
6. La Seine et les cours d'eau côtiers normands ;
7. La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons ;
8. Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens ;
9. L'Adour, la Garonne, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains ;
10. Les cours d'eau de la Corse ;
11. Les cours d'eau de la Guadeloupe ;
12. Les fleuves et cours d'eau côtiers de la Guyane ;
13. Les cours d'eau de la Martinique ;
14. Les cours d'eau de la Réunion ;
15. Les cours d'eau de Mayotte.