BASSINS OU GROUPEMENTS | COMITÉ DE BASSIN |
Escaut, Somme et cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord. | Comité de bassin d'Artois-Picardie. |
Meuse. | Comité de bassin de Rhin-Meuse. |
Sambre. | Comité de bassin d'Artois-Picardie. |
Rhin. | Comité de bassin de Rhin-Meuse. |
Seine et cours d'eau côtiers normands. | Comité de bassin de Seine-Normandie. |
Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. | Comité de bassin de Loire-Bretagne. |
Garonne, Adour, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains. | Comité de bassin d'Adour-Garonne. |
Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens. | Comité de bassin de Rhône-Méditerranée. |
Cours d'eau de la Corse. | Comité de bassin de Corse. |
Cours d'eau de la Guadeloupe. | Comité de bassin de Guadeloupe. |
Fleuves et cours d'eau côtiers de la Guyane. | Comité de bassin de Guyane. |
Cours d'eau de la Martinique. | Comité de bassin de Martinique. |
Cours d'eau de la Réunion. | Comité de bassin de la Réunion. |
Cours d'eau de Mayotte. | Comité de bassin de Mayotte. |
Arrêté du 16 mai 2005 · Article
Article Annexe 1
Article en vigueur depuis le 18 mai 2005.
TexteArrêté du 16 mai 2005
IdentifiantLEGIARTI000023003218
Texte parentLEGITEXT000023003214
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