Arrêté du 16 mai 2005 · Article

Article Annexe 3

Article en vigueur depuis le 18 mai 2005.

TexteArrêté du 16 mai 2005

IdentifiantLEGIARTI000023003442

Texte parentLEGITEXT000023003214

Référencearticle Annexe 3 de l'arrêté du 16 mai 2005 (version du 18 mai 2005)Légifrance →

1. LISTE DES MASSES D'EAU SOUTERRAINES

2. COUVRANT PLUSIEURS BASSINS

CODE MES	NOM DE LA MASSE d'eau souterraine	BASSIN de rattachement
FR_B2_017	Bordure du Hainaut.	Sambre.
FR_C0_005	Grès vosgien captif non minéralisé.	Rhin.
FR_B1_007	Plateau lorrain, versant Meuse.	Meuse.
FR_B1_013	Calcaires oxfordiens.	Meuse.
FR_B1_018	Grès de Lias inférieur d'Hettange, Luxembourg.	Meuse.
FR_C0_026	Réservoir minier, bassin ferrifère lorrain.	Rhin.
FR_H0_210	Craie du Gâtinais.	Seine et cours d'eau côtiers normands.
FR_H0_217	Albien-néocomien libre entre Loire et Yonne.	Seine et cours d'eau côtiers normands.
FR_H0_218	Albien-néocomien captif.	Seine et cours d'eau côtiers normands.
FR_G0_060	Grès, argiles et marnes du Trias et Lias du Bazois.	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FR_G0_061	Calcaires et marnes du Dogger-Jurassique supérieur du Nivernais Nord.	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FR_G0_081	Sables et grès du Cénomanien sarthois.	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FR_G0_092	Calcaires tertiaires libres de Beauce.	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FR_G0_135	Calcaires tertiaires captifs de Beauce sous forêt d'Orléans.	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FR_F0_078	Sables, grès, calcaires, dolomies de l'Infratoarcien.	Garonne, Adour, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains.

3. LISTE DES MASSES D'EAU MARITIMES

4. COUVRANT PLUSIEURS BASSINS

CODE ME	NOM DE LA MASSE d'eau souterraine	BASSIN de rattachement
FRGC01	Baie du Mont-Saint-Michel.	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FRHC02	Baie du Mont-Saint-Michel, centre baie.	Seine et cours d'eau côtiers normands.
FRHT05	Baie du Mont-Saint-Michel (fond de baie estuarien).	Seine et cours d'eau côtiers normands.
FRGC52	Ile de Ré (large).	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FRGC54	La Rochelle	Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.
FRFC01	Côte nord-est île d'Oléron.	Garonne, Adour, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains.

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