Arrêté du 4 octobre 2010 · Article

Article 14-1

Article en vigueur depuis le 4 mars 2018.

TexteArrêté du 4 octobre 2010
RattachementSECTION II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX REGLES PARASISMIQUES APPLICABLES A CERTAINES INSTALLATIONS
IdentifiantLEGIARTI000036669362
Texte parentLEGITEXT000023102368
Référencearticle 14-1 de l'arrêté du 4 octobre 2010 (version du 4 mars 2018)Légifrance →

1. Le spectre de réponse élastique établi en application du deuxième alinéa de l'article 14, est déterminé avec les paramètres suivants :

2. I.-L'accélération de calcul au niveau d'un sol de type rocheux (classe A), résultant de la situation de l'installation par rapport à la zone sismique d'implantation, telle que définie par l'article R. 563-4 du code de l'environnement et son annexe.

3. a)-Temps de retour considéré de 5 000 ans :


ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL

(m/ s2)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL

(m/ s2)

Zone de sismicité 1

0,88

0,79

Zone de sismicité 2

1,54

1,39

Zone de sismicité 3

2,42

2,18

Zone de sismicité 4

3,52

2,82

Zone de sismicité 5

6,60

5,28

4. b)-Temps de retour considéré de 3 000 ans :


ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL

(m/ s2)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL

(m/ s2)

Zone de sismicité 1

0,74

0,67

Zone de sismicité 2

1,30

1,17

Zone de sismicité 3

2,04

1,84

Zone de sismicité 4

2,96

2,37

Zone de sismicité 5

5,55

4,44

5. II.-La nature du sol par l'intermédiaire du paramètre de sol, S.

6. Les valeurs du paramètre de sol, S résultant de la classe de sol sous l'installation sont données par le tableau suivant :


CLASSES DE SOL

ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3

ZONE DE SISMICITE 4 à 5

A

1,0

1,0

B

1,35

1,2

C

1,5

1,15

D

1,6

1,35

E

1,8

1,4

7. III.-TB et TC, qui sont respectivement la limite inférieure et supérieure des périodes correspondant au palier d'accélération spectrale constante, et TD qui est la valeur définissant le début de la branche à déplacement spectral constant.

8. Les valeurs de TB, TC et TD, à prendre en compte pour l'évaluation des composantes horizontales du mouvement sismique, exprimées en secondes, sont données par le tableau suivant :


CLASSES DE SOL

ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3

ZONE DE SISMICITÉ 4 à 5

TB

TC

TD

TB

TC

TD

A

0,03

0,2

2,5

0,15

0,4

2

B

0,05

0,25

2,5

0,15

0,5

2

C

0,06

0,4

2

0,2

0,6

2

D

0,1

0,6

1,5

0,2

0,8

2

E

0,08

0,45

1,25

0,15

0,5

2

9. Les valeurs de TB et TC et TD à prendre en compte pour l'évaluation des composantes verticales du mouvement sismique quelle que soit la classe de sol, exprimées en secondes, sont les suivantes :


ZONE DE SISMICITÉ

TB

TC

TD

1 à 3

0,03

0,20

2,5

4 à 5

0,15

0,40

2

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