Arrêté du 9 novembre 2010 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 8 février 2019.

TexteArrêté du 9 novembre 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038106860
Texte parentLEGITEXT000023102595
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 novembre 2010 (version du 8 février 2019)Légifrance →

1. A N N E X E

ÉTABLISSEMENTDATE D'EFFET

Université d'Artois

1er janvier 2011

Université d'Amiens

Université Bordeaux-III

Université Bordeaux-IV

Université de Caen

Université de Chambéry

Université d'Evry-Val-d'Essonne

Université Grenoble-II

Université du Havre

Université du Mans

Université Lille-I

Université Nancy-II

Université de Nîmes

Université de Nouvelle-Calédonie

Université d'Orléans

Université Paris-I

Université Paris-III

Université Paris-IV

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Université de Reims

Université de Rouen

Université Toulouse-II

Ecole centrale de Nantes

Ecole centrale de Paris

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

Ecole normale supérieure Paris-Saclay

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges

Institut national des sciences appliquées de Rouen

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038106860, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.