Décret n°94-510 du 23 juin 1994 · Article

Article Annexe III

Article transféré, en vigueur du 24 juin 1994 au 2 décembre 2000.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°94-510 du 23 juin 1994
Rattachement
Liste des plantes fruitières.
  1. Annexes
  2. Liste des plantes fruitières.
IdentifiantLEGIARTI000006580115
Texte parentLEGITEXT000023120153
Référencearticle Annexe III du décret n°94-510 du 23 juin 1994 (version du 24 juin 1994)Légifrance →

1. Citrus sinensis (L.) Osbeck.

2. Oranger.

3. Citrus limon (L.) Burm.f.

4. Citronnier.

5. Citrus reticulata Blanco.

6. Mandarinier.

7. Citrus paradisi Macf.

8. Pamplemoussier.

9. Citrus aurantifolia (Christm.) Swing.

10. Lime.

11. Corylus avellana L..

12. Noisetier.

13. Fragaria x ananassa Duch.

14. Fraisier.

15. Juglans regia L..

16. Noyer.

17. Malus Millo.

18. Pommier.

19. Prunus amygdalus Batsch.

20. Amandier.

21. Prunus armeniaca L..

22. Abricotier.

23. Prunus avium L..

24. Cerisier.

25. Prunus cerasus

26. Griottier.

27. Prunus domestica L..

28. Prunier.

29. Prunus persica (L.) Batsch.

30. Pêcher.

31. Pyrus communis L..

32. Poirier.

33. Prunus Salicina.

34. Prunier japonais.

35. Cydonia Mill.

36. Cognassier.

37. Ribes.

38. Groseiller.

39. Rubus

40. Mûrier.

41. Pistacia vera.

42. Pistachier.

43. Olea europaea.

44. Olivier.

Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 2 décembre 2000 (décret n° 2000-1165 du 27 novembre 2000, art. 11) : il est aujourd'hui l'article Annexe II.

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