Textes › Décret n°94-510 du 23 juin 1994 › Article Annexe III
Décret n°94-510 du 23 juin 1994 · Article
Article transféré , en vigueur du 24 juin 1994 au 2 décembre 2000.
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Texte Décret n°94-510 du 23 juin 1994
Rattachement Liste des plantes fruitières. Annexes Liste des plantes fruitières. Identifiant LEGIARTI000006580115
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1. Citrus sinensis (L.) Osbeck.
2. Oranger.
3. Citrus limon (L.) Burm.f.
4. Citronnier.
5. Citrus reticulata Blanco.
6. Mandarinier.
7. Citrus paradisi Macf.
8. Pamplemoussier.
9. Citrus aurantifolia (Christm.) Swing.
10. Lime.
11. Corylus avellana L..
12. Noisetier.
13. Fragaria x ananassa Duch.
14. Fraisier.
15. Juglans regia L..
16. Noyer.
17. Malus Millo.
18. Pommier.
19. Prunus amygdalus Batsch.
20. Amandier.
21. Prunus armeniaca L..
22. Abricotier.
23. Prunus avium L..
24. Cerisier.
25. Prunus cerasus
26. Griottier.
27. Prunus domestica L..
28. Prunier.
29. Prunus persica (L.) Batsch.
30. Pêcher.
31. Pyrus communis L..
32. Poirier.
33. Prunus Salicina.
34. Prunier japonais.
35. Cydonia Mill.
36. Cognassier.
37. Ribes.
38. Groseiller.
39. Rubus
40. Mûrier.
41. Pistacia vera.
42. Pistachier.
43. Olea europaea.
44. Olivier.
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