Décret n°2011-45 du 11 janvier 2011 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 janvier 2011.

TexteDécret n°2011-45 du 11 janvier 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000023413854
Texte parentLEGITEXT000023413845
RéférenceAnnexe du décret n°2011-45 du 11 janvier 2011 (version du 14 janvier 2011)Légifrance →

1. A N N E X E

2. TABLE DE CORRESPONDANCE DES CLASSES ET PRESSIONS RELATIVES

3. FIGURANT DANS LES CERTIFICATS D'APTITUDE À L'HYPERBARIE


CLASSES ET PRESSIONS RELATIVES
figurant à l'article 3 du décret n° 90-277 du 28 mars 1990 abrogé
relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare

CLASSES ET PRESSIONS RELATIVES
équivalentes fixées à l'article R. 4461-30 du code du travail

Classe I A : pour une pression relative maximale n'excédant pas 1 200 hectopascals (1,2 bar)

Classe 0 : pour une pression relative maximale n'excédant pas 1 200 hectopascals

Classe I B : pour une pression relative maximale n'excédant pas 4 000 hectopascals (4 bar)

Classe I : pour une pression relative maximale n'excédant pas 3 000 hectopascals

Classe II : pour une pression relative maximale n'excédant pas 6 000 hectopascals (6 bar)

Classe II : pour une pression relative maximale n'excédant pas 5 000 hectopascals

Classe III : pour une pression relative maximale supérieure à 6 000 hectopascals (6 bar)

Classe III : pour une pression relative supérieure à 5 000 hectopascals

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023413854, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.