Arrêté du 29 décembre 2010 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 13 janvier 2010 au 1er septembre 2020.

TexteArrêté du 29 décembre 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000023416969
Texte parentLEGITEXT000023416965
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 décembre 2010 (version du 13 janvier 2010)Légifrance →

1. A N N E X E

2. A. ― Fonctions exercées en administration centrale

3. 1° Secrétaire général, secrétaire général adjoint, directeurs généraux et délégué général de l'administration centrale :


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Secrétaire général

1

180

Directeur général des patrimoines

1

180

Directeur général de la création artistique

1

180

Directeur général des médias et des industries culturelles

1

180

Secrétaire général adjoint, directeur

1

140

Délégué général à la langue française et aux langues de France

1

130

4. 2° Chef du service de l'inspection générale des affaires culturelles :


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Chef du service

1

140

5. 3° Directeur, directeurs adjoints et délégués adjoints :


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Directeur, adjoint au directeur général des patrimoines

1

140

Directeur, adjoint au directeur général des médias et des industries culturelles, chargé du livre ou des médias

1

140

Directeur, adjoint au directeur général de la création artistique, chargé des arts plastiques ou du spectacle vivant

1

140

Directeur adjoint, chargé de l'architecture ou des musées ou des archives ou du patrimoine

2

140

Délégué général adjoint à la langue française et aux langues de France

1

100

6. 4° Chefs de service :


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Secrétariat général



Chef du service des ressources humaines

1

120

Chef du service des affaires financières et générales

1

120

Chef du service des affaires juridiques et internationales

1

120

Chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

1

120

Direction générale des patrimoines



Chef de service, adjoint au directeur général des patrimoines

1

120

Direction générale de la création artistique



Chef de service, adjoint au directeur général de la création artistique

1

120

Direction générale des médias et des industries culturelles



Chef de service, adjoint au directeur général des médias et des industries culturelles

1

120

7. 5° Sous-directeurs en charge d'une sous-direction d'administration centrale :


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Secrétariat général



Sous-directeur des métiers et des carrières

1

110

Sous-directeur des politiques de ressources humaines et des relations sociales

1

110

Sous-directeur des affaires financières

1

110

Sous-directeur des affaires immobilières et générales

1

110

Sous-directeur des affaires juridiques

1

110

Sous-directeur des affaires européennes et internationales

1

90

Sous-directeur des systèmes d'information

1

90

Direction générale des patrimoines



Sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture

1

90

Sous-directeur de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie

1

90

Sous-directeur de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques

1

90

Sous-directeur de l'accès aux archives et de la coordination du réseau

1

90

Sous-directeur des collections

1

90

Sous-directeur de la politique des musées

1

90

Sous-directeur des monuments historiques et des espaces protégés

1

90

Sous-directeur de l'archéologie

1

90

Sous-directeur des affaires financières et générales

1

90

Direction générale de la création artistique



Sous-directeur, adjoint au directeur adjoint

1

100

Sous-directeur de l'emploi et de la formation

1

90

Sous-directeur des affaires financières et générales

1

90

Direction générale des médias et des industries culturelles



Sous-directeur, adjoint au directeur adjoint

1

100

Sous-directeur du développement de l'économie culturelle

1

90

Sous-directeur de la presse écrite et des métiers de l'information

1

90

Sous-directeur de l'audiovisuel

1

90

8. 6° Directeurs de projet ou experts de haut niveau :


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Directeur de projet ou expert de haut niveau

3

80

9. B. ― Fonctions exercées dans les services à compétence nationale

10. et services extérieurs à compétence nationale


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Administrateur général



Mobilier national et manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie

1

120

Directeur



Centre de recherche et de restauration des musées de France

1

80

Laboratoire de recherche des monuments historiques

1

80

11. C. ― Fonctions exercées dans les services déconcentrés

12. 1° Directeurs régionaux des affaires culturelles :


DÉSIGNATION DES EMPLOIS

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Directeur régional des affaires culturelles



Guyane

1

80

Guadeloupe

1

80

Martinique

1

80

Réunion

1

80

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