Texte publié au Journal officiel
1. Les postes suivants sont ajoutés dans la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 16 décembre 2008 susvisé à compter du 1er janvier 2011 :
2. SERVICES OU DIRECTIONS
3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
4. Direction régionale de Rhône-Alpes
5. Responsable du pôle national de compétence Prix à la production industrielle
6. Direction régionale de Nord-Pas-de-Calais
7. Chef du service informatique national
8. Direction régionale de Franche-Comté
9. Chef du service études et diffusion
10. Direction régionale du Limousin
11. Chef du service études et diffusion
12. Direction régionale de Languedoc-Roussillon
13. Chef du service administration des ressources
14. Direction des statistiques d'entreprises
15. Chef de la cellule administration des ressources
16. Direction des statistiques démographiques et sociales
17. Chef de la cellule administration des ressources
18. Direction de la diffusion et de l'action régionale
19. Chef de la cellule administration des ressources
20. Département des ressources humaines
21. Adjoint au chef de la division gestion statutaire
22. Département des ressources humaines
23. Adjoint au chef de la division développement et valorisation des ressources humaines
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 16 décembre 2008 : art. 1