Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et management SudParis, Télécom école de management, est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 29 juin 2006 Sct. FORMATIONS DISPENSÉES , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE, Art. 2, Sct. TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 3, Sct. TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES, Art. 4, Sct. TITRE IV : AUDITEURS LIBRES, Art. 5, Sct. TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURS, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21