Arrêté du 26 janvier 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000023557843
Texte parentLEGITEXT000023557841
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 janvier 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 23 janvier 2004 susviséest modifié ainsi qu'il suit :

2. 1° Son intitulé est complété par les mots : « et du musée de l'Orangerie » ;

3. 2° Au premier alinéa de l'article 1er, après les mots : « musée d'Orsay » sont insérés les mots : « et du musée de l'Orangerie » ;

4. 3° Au cinquième alinéa du même article, après les mots : « aux musées d'Orsay » sont insérés les mots : «, de l'Orangerie des Tuileries » ;

5. 4° Au huitième alinéa du même article, les mots : « à ce musée, le directeur du musée Hébert assiste à la commission avec voix consultative » sont remplacés par les mots : « au musée Hébert ou au musée de l'Orangerie des Tuileries, les directeurs respectifs de ces musées assistent à la commission avec voix consultative ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 janvier 2004 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023557843, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.