1. Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
2. Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) construire la stratégie d'organisation du secteur et de l'unité capitalisable 2 (UC2) gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur figurent à l'article A. 212-57 du code du sport.
3. Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) diriger un système d'entraînement en équitation et de l'unité capitalisable 4 (UC4) encadrer l'équitation en sécurité , mentionnée à l'article A. 212-57 bis du code du sport, figurent en annexe II au présent arrêté.
Nota : Conformément à l’article à l’article 10 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : SPOV2414672A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er septembre 2024.