Article 1 LEGIARTI000023593182
A modifié :
- Arrêté du 12 novembre 2008 : art. 4, art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 1er février 2011 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 février 2011
NatureArrêté
Signé le1er février 2011
Publié le17 février 2011
Articles3 articles en vigueur
NORDEFD1104033A
IdentifiantLEGITEXT000023593179
Le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000023593184
A modifié :
- Arrêté du 12 novembre 2008 : art. 1, art. 2
Article 3 LEGIARTI000023593186
1. Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 1er février 2011.
Alain Juppé
Textes cités liens · DILA2
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 février 2011).