Arrêté du 15 février 2011 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 20 février 2011 au 5 mai 2013.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 février 2011
IdentifiantLEGIARTI000023604665
Texte parentLEGITEXT000023604661
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 février 2011 (version du 20 février 2011)Légifrance →

1. La direction générale des systèmes d'information et de communication comprend :

2. ― la mission de la stratégie ;

3. ― la sous-direction de la maîtrise des applications ;

4. ― la sous-direction de l'ingénierie des systèmes d'information ;

5. ― la sous-direction de la sécurité des systèmes d'information ;

6. ― la sous-direction des communications électroniques et des fréquences ;

7. ― le bureau des affaires générales.

8. Elle comprend également, relevant directement du directeur général :

9. ― le fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense ;

10. ― l'officier général chargé des fréquences ;

11. ― des chargés de mission et des conseillers.

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