Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 23 février 2010 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 1er.-Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
3. Université Aix-Marseille-I, université Aix-Marseille-II, université Aix-Marseille-III, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université Lyon-I, université Montpellier-II, université Nancy-I, université de Nantes, université de Nice, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours.
4. Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 février 2010 : art. 1