Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023681391
Texte parentLEGITEXT000023681385
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 mars 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 5 août 2009 susvisé, les mots : « l'arrêté du 9 novembre 2004 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 5 août 2009 : art. 1
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