Arrêté du 28 juin 2000 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

TexteArrêté du 28 juin 2000
IdentifiantLEGIARTI000041446973
Texte parentLEGITEXT000023775996
Référencearticle 3 de l'arrêté du 28 juin 2000 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. La direction centrale du service de soutien de la flotte comprend les sous-directions suivantes :

2. 1. La sous-direction des plans et méthodes ;

3. 2. La sous-direction technique ;

4. 3. La sous-direction logistique ;

5. 4. La sous-direction de l'administration générale.

6. Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.

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