Arrêté du 6 janvier 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000023823860
Texte parentLEGITEXT000023823856
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 janvier 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 3 juillet 2007 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

3. NIVEAU de responsabilité

4. NOMBRE D'EMPLOIS (A)

5. NOMBRE DE POINTS par emploi (B)

6. NOMBRE DE POINTS attribués (A × B)

7. Supprimer la mention : Secrétariat du directeur des études

8. B ou C

9. 1

10. 15

11. 15

12. Remplacer la mention : Secrétariat du directeur de la formation permanente et de la recherche

13. B ou C

14. 1

15. 15

16. 15

17. Par la mention : Secrétariat du directeur de la formation

18. B ou C

19. 2

20. 15

21. 30

22. Remplacer la mention : Secrétariat du Centre des études européennes de Strasbourg

23. B ou C

24. 1

25. 15

26. 15

27. Par la mention : Secrétariat du directeur des affaires européennes

28. B ou C

29. 1

30. 15

31. 15

32. Remplacer la mention : Secrétariat du secrétaire général

33. B ou C

34. 1

35. 15

36. 15

37. Par la mention : Secrétariat du secrétaire général

38. B ou C

39. 2

40. 15

41. 30

42. Supprimer la mention : Chef de la section des rémunérations et indemnités

43. B

44. 1

45. 15

46. 15

47. Supprimer la mention : Chef du service des moyens généraux (Paris)

48. A ou B

49. 1

50. 30

51. 30

52. Supprimer la mention : Régisseur d'avances et de recettes

53. B ou C

54. 3

55. 10

56. 30

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 juillet 2007 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023823860, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.