Arrêté du 7 avril 2011 · Article

Article Annexes

Rédaction ancienne, en vigueur du 23 avril 2011 au 1er janvier 2018. Voir l'article aujourd'hui

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TexteArrêté du 7 avril 2011

IdentifiantLEGIARTI000032957633

Texte parentLEGITEXT000023894944

Référencearticle Annexes de l'arrêté du 7 avril 2011 (version du 23 avril 2011)Légifrance →

1. Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

2. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc/

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