Arrêté du 28 avril 2011 · Article

Article 2 bis

Article en vigueur depuis le 16 février 2023.

TexteArrêté du 28 avril 2011

IdentifiantLEGIARTI000047135668

Texte parentLEGITEXT000023987481

Référencearticle 2 bis de l'arrêté du 28 avril 2011 (version du 16 février 2023)Légifrance →

1. Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.