Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 mai 2011
IdentifiantLEGIARTI000024100091
Texte parentLEGITEXT000024100087
Référencearticle 5 de l'arrêté du 27 mai 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au tableau 5 du paragraphe I-2. g de l'annexe I de l'arrêté du 31 mars 2008 susvisé, la ligne ci-dessous relative aux carbonates :
2. Vous pouvez consulter le tableau dans le
3. JO n° 127 du 01/06/2011 texte numéro 18
4. est remplacée par la ligne suivante :
5. Vous pouvez consulter le tableau dans le
6. JO n° 127 du 01/06/2011 texte numéro 18
7. et la ligne ci-dessous relative aux oxydes alcalins :
8. Vous pouvez consulter le tableau dans le
9. JO n° 127 du 01/06/2011 texte numéro 18
10. est remplacée par la ligne suivante :
11. Vous pouvez consulter le tableau dans le
12. JO n° 127 du 01/06/2011 texte numéro 18
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 31 mars 2008 Divisions : Art. Annexe I
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