Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 29 mai 2011
RattachementCHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRETE DU 18 FEVRIER 2003 RELATIF A L'ECOLE SPECIALE MILITAIRE DE SAINT CYR
IdentifiantLEGIARTI000024181061
Texte parentLEGITEXT000024181053
Référencearticle 4 de l'arrêté du 29 mai 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 8 du même arrêtéest remplacé par un article 8 ainsi rédigé :
2. « Art. 8.-La durée des études est d'une, deux, trois ou six années en fonction du concours de recrutement prévu par le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 février 2003 : art. 8
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.